Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par L’atelier des petits papiers, représenté par Marie Kotlarevsky, auto-entrepreneur.

Article 1 – Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles L’atelier des petits papiers propose des créations personnalisées de papeterie et objets décoratifs.

Article 2 – Commande
Toute commande fait l’objet d’un devis personnalisé qui doit être validé.
La commande est considérée comme validée à réception du devis signé (ou validation écrite) accompagnée du paiement de l’acompte.

Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros. L’atelier des petits papiers se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le prix applicable est celui indiqué sur le devis validé par le client.

Article 4 – Modalités de paiement
Un acompte de 50 % du montant total est demandé à la validation du devis.
Le solde est à régler avant l’envoi de la commande, à réception de la facture.
Les paiements s’effectuent par virement bancaire.

Article 5 – Annulation
En cas d’annulation de la commande par le client, l’acompte versé ne pourra être remboursé.
Cet acompte couvre le temps de création, les échanges et le travail déjà engagé.

Article 6 – Création et Bon à Tirer (BAT)
Un Bon à Tirer (BAT) est envoyé au client pour validation avant impression.
La validation du BAT par le client vaut accord définitif sur le contenu (textes, orthographe, mise en page…).
Après validation, L’atelier des petits papiers ne pourra être tenu responsable des erreurs non imputables à son travail.

Article 7 – Délais
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif.
Pour les faire-part, le délai moyen est compris entre 15 jours et 1 mois à compter de la validation du BAT et de la réception de l’acompte.
Ces délais peuvent varier en fonction de la charge de travail et des échanges avec le client.

Article 8 – Livraison
Les commandes sont expédiées via Colissimo.
L’atelier des petits papiers reste responsable en cas de perte ou de dommage survenu lors du transport.
Toute réclamation devra être signalée dans les plus brefs délais après réception.

Article 9 – Responsabilité
L’atelier des petits papiers s’engage à fournir un travail soigné et conforme au devis.
Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreurs validées par le client dans le BAT.

Article 10 – Propriété intellectuelle
Les créations réalisées par L’atelier des petits papiers restent sa propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Article 11 – Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

Article 12 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.